Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEUTRALITE
GROUPE PILARDIERE (SAS), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3962118
Date de dépôt :
19/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2022
NEUTRALITE de GROUPE PILARDIERE

Présentation de la marque NEUTRALITE

Déposée le 19 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE PILARDIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEUTRALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE PILARDIERE domicilié(e) La Pilardière - 85590 - ST MARS LA REORTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 896 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20 avenue de l'agent Sarre, B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque NEUTRALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEUTRALITE est expirée depuis le 19 novembre 2022.

GROUPE PILARDIERE a également déposé les autres marques suivantes : SOLITHE , CNA , ECO-NUTRI-PROTECTION , NEUTRALG , Litholite , MYASTAR , MACROSCOPE , MIN&SENS , GENIAL , GENIAL Innovation entre génétique et alimentation


GROUPE PILARDIERE (SAS), Société par actions simplifiée - La Pilardière - 85590 - ST MARS LA REORTHE - France - SIREN 431896455


Cabinet Chaillot - 16/20 avenue de l'agent Sarre, B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Produits chimiques pour le traitement des eaux potables, des eaux résiduaires, vases et boues de toutes natures, utilisés en particulier dans l'industrie et l'agriculture ; produits naturels pour le traitement des eaux potables, des eaux résiduaires, vases et boues de toutes natures, utilisés en particulier dans l'industrie et l'agriculture, à savoir charbon actif, charbon pour filtres, produits pour adoucir l'eau, matières filtrantes [substances minérales], matières filtrantes [substances végétales] ;

Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ;

Traitement de l'eau.